Sandwichstruktur mit einem selbstklebenden Prepreg

Brevet européen · EP0798102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0798102
Numéro de demande
EP97104539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1997
Publié
1 oct. 1997
Délivré
20 nov. 2002
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/08 (2006.01)
B32B 5/12 (2006.01)
C08J 5/24 (2006.01)
C08J 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 19612211 27.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Gabrisch, Hans-Joachim

52393 Hürtgenwald, DE

de Zwart, Marteen, Dr.

4814 Bottenwil

Rudin, Markus

4418 Reigoldswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.