EMULSION POUR L'ADMINISTRATION D'UN SPHINGOLIPIDE ET UTILISATION DE CE DERNIER
Brevet européen · EP0799035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0799035
- Numéro de demande
- EP95942970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1995
- Publié
- 8 oct. 1997
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/20 (2006.01)A61K 31/201 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 31/13 (2006.01)
- Priorité
- US 351635 07.12.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/015687 01.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/017603 13.06.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dietlin & Cie SA, Boulevard St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
LYONS, Robert, T.
Cary, NC 27511-8993, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.