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Brevet européen · EP0799116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0799116
- Numéro de demande
- EP95943852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1995
- Publié
- 8 oct. 1997
- Délivré
- 3 mars 1999
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29B 7/76 (2006.01)
- Priorité
- US 361322 21.12.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/016442 15.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/019329 27.06.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 15 juil. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 15 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
Parties
Inventeur
BERTRAM, George, T.
Newtown, CT 06470, US
CORRIGAN, John, J., III
Washington, CT 06793, US
LACOMBE, Patrick, S.
Sandy Hook, CT 06482, US
KNAAK, Michael, R.
New Fairfield, CT 06812, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.