WÄSSRIGE POLYMERISATEMULSIONEN
Brevet européen · EP0799278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0799278
- Numéro de demande
- EP95942697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1995
- Publié
- 8 oct. 1997
- Délivré
- 4 nov. 1998
- Radié
- 4 nov. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08L 57/00 (2006.01)C08L 51/00 (2006.01)C09D 11/02 (2006.01)C09D 157/00 (2006.01)C09D 151/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9426048 21.12.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/005022 19.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/019536 27.06.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 13 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
Parties
Inventeur
PETERS, Antonius, Carolus, Ida, Adrianus
NL-5171 MA Kaatsheuvel, NL
OVERBEEK, Gerardus, Cornelis
NL-5144 EJ Waalwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.