PENDELKOLBENMOTOR UND PENDELKOLBENKOMPRESSOR

Brevet européen · EP0799365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0799365
Numéro de demande
EP95940939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1995
Publié
8 oct. 1997
Délivré
15 mars 2000
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01B 9/02 (2006.01)
Priorité
CH 390694 24.12.1994
Demande PCT
PCT/CH1995/000312 27.12.1995
Publication PCT
WO1996/020332 04.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Salzmann, Willi Ernst

Baarerstrasse 11, 6300 Zug

Inventeur

Salzmann, Willi Ernst

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.