Procédé et dispositif de dissolution d'une poudre dans un liquide

Brevet européen · EP0799573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0799573
Numéro de demande
EP96200884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1996
Publié
8 oct. 1997
Délivré
18 juin 2003
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 9/15 (2006.01)
A23P 1/00 (2006.01)
B01F 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Messerli, Alfred

3506 Grosshoechstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.