Aluminiumoberfläche mit Interferenzfarben

Brevet européen · EP0802267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0802267
Numéro de demande
EP96810245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1996
Publié
22 oct. 1997
Délivré
5 janv. 2000
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 11/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Hänggi, Paul

8212 Neuhausen

Hotz, Walter

8222 Beringen

Fuchs, Roman

8200 Schaffhausen

Gillich, Volkmar

8212 Neuhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.