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Brevet européen · EP0804130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0804130
Numéro de demande
EP95905273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1994
Publié
5 nov. 1997
Délivré
21 mai 2003
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
SE 9304281 23.12.1993
Demande PCT
PCT/SE1994/001233 21.12.1994
Publication PCT
WO1995/017140 29.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Astra Tech AB

Aminogatan 1, 431 21 Mölndal, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

ALBREKTSSON, Björn

S-439 35 Onsala, SE

CARLSSON, Lars

S-430 41 Kullavik, SE

JACOBSSON, Magnus

S-412 69 Göteborg, SE

RÖSTLUND, Tord

S-430 41 Kullavik, SE

WENNBERG, Stig

S-424 57 Angered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.