COMPOSITIONS D'IMAGERIE DE POOL SANGUIN ET PROCEDE
Brevet européen · EP0804251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0804251
- Numéro de demande
- EP96919971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 1996
- Publié
- 5 nov. 1997
- Délivré
- 25 sept. 2002
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 49/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 95810403 15.06.1995
- Demande PCT
- PCT/IB1996/000577 14.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/000087 03.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. Zardi & Co. SA, via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.