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Brevet européen · EP0804371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0804371
Numéro de demande
EP95942040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1995
Publié
5 nov. 1997
Délivré
5 août 1998
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 13/00 (2006.01)
B65D 85/60 (2006.01)
Priorité
DE 29500768 U 22.01.1995
Demande PCT
PCT/DE1995/001850 19.12.1995
Publication PCT
WO1996/022232 25.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Nestler GmbH Drahterzeugnisse und Feinkartonagen

Gewerbegebiet an der B95 Nr. 14, 09427 Ehrenfriedersdorf, DE

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

NESTLER, Ursula

D-09488 Wiesa, DE

NESTLER, Jochen

D-09488 Wiesa, DE

NESTLER, Andreas

D-09488 Wiesa, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.