VERNETZTE POLYMERE ENTHALTEND ESTER- ODER AMIDGRUPPEN

Brevet européen · EP0807270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0807270
Numéro de demande
EP96901751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1996
Publié
19 nov. 1997
Délivré
31 mars 1999
Radié
31 mars 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 1/04 (2006.01)
C08F 8/30 (2006.01)
Priorité
CH 311/95 03.02.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/000246 22.01.1996
Publication PCT
WO1996/024075 08.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

MÜHLEBACH, Andreas

CH-1782 Belfaux

MÜLLER, Beat

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.