Procédé pour la préparation de résines ABS

Brevet européen · EP0808856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0808856
Numéro de demande
EP97107140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1997
Publié
26 nov. 1997
Délivré
19 sept. 2001
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 279/04 (2006.01)
C08F 287/00 (2006.01)
Priorité
IT MI961016 21.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Enichem S.p.A.

ENICHEM S.p.A.

Piazza della Repubblica, 16, 20124 Milano, IT

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Preti, Davide

46036 Revere (Mantova), IT

Rossi, Anna Grazia

46100 Mantova, IT

Nocci, Roberto

46030 Virgilio (Mantova), IT

Vecchini, Nicola

37054 Nogara (Verona), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.