Mehrpoliges Steckersystem mit einer Steckdose und mindestens einem Stecker zum elektrischen und mechanischen Verbinden von elektrischen Leitern

Brevet européen · EP0809331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0809331
Numéro de demande
EP96810332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1996
Publié
26 nov. 1997
Délivré
16 juin 1999
Radié
22 mai 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01R 13/658 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.05.2016

  2. 10 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2011

  3. 31 juil. 2001

    Transféré

    Titulaire
    BKS Kabel-Service AG, Fabrikstrasse 8, 4552 Derendingen → BKS Engineering AG, Fabrikstrasse 8, 4552 Derendingen

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  4. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  5. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.