Entfaltungssystem für endoprothetischen Stent oder Transplantat

Brevet européen · EP0809476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0809476
Numéro de demande
EP96905511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1996
Publié
3 déc. 1997
Délivré
21 juil. 2004
Radié
21 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 390049 17.02.1995
Demande PCT
PCT/US1996/002048 14.02.1996
Publication PCT
WO1996/025125 22.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SLATER, Andrea, T.

Hillsborough, NJ 08876, US

BYRNE, Brian

Middletown, NY 10940, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.