System zum Festhalten der Wirbelsäule
Brevet européen · EP0809971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0809971
- Numéro de demande
- EP97106886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 1997
- Publié
- 3 déc. 1997
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 655851 31.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Benzel, Edward C.
Albuquerque, New Mexico 87122, US
Yuan, Hansen A.
Fayetteville, New York 13066, US
DiNello, Alex
Pala Alto, California 94303, US
Wefers, Michael H.
South Euclid, Ohio 44121, US
Smith, Aaron C.
Gibsonia, Pennsylvania 15044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.