Servogesteuertes Wasserventil
Brevet européen · EP0811795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0811795
- Numéro de demande
- EP97810339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1997
- Publié
- 10 déc. 1997
- Délivré
- 8 mai 2002
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/385 (2006.01)
- Priorité
- CH 140096 03.06.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.