Zusatz für Spritzbeton
Brevet européen · EP0812812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0812812
- Numéro de demande
- EP97109273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 1997
- Publié
- 17 déc. 1997
- Délivré
- 29 janv. 2003
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 24/00 (2006.01)C04B 22/14 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9612464 14.06.1996EP 97104366 14.03.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 15 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- MBT HOLDING AG, Vulkanstrasse 110, 8048 Zürich → Construction Research & Technology GmbH, Dr.-Albert-Frank-Strasse 32, 83308 Trostberg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.