VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES PROTEINS

Brevet européen · EP0813541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0813541
Numéro de demande
EP96906136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1996
Publié
29 déc. 1997
Délivré
14 mai 2003
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 1/22 (2006.01)
C07K 1/36 (2006.01)
C07K 14/775 (2006.01)
Priorité
SE 9500778 03.03.1995
Demande PCT
PCT/SE1996/000271 01.03.1996
Publication PCT
WO1996/027608 12.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

AGELAND, Hans

S-161 29 Bromma, SE

ROMANDER, Lena

S-115 26 STOCKHOLM SCHWEDEN, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.