VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES PROTEINS
Brevet européen · EP0813541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0813541
- Numéro de demande
- EP96906136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1996
- Publié
- 29 déc. 1997
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 1/22 (2006.01)C07K 1/36 (2006.01)C07K 14/775 (2006.01)
- Priorité
- SE 9500778 03.03.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/000271 01.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/027608 12.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
AGELAND, Hans
S-161 29 Bromma, SE
ROMANDER, Lena
S-115 26 STOCKHOLM SCHWEDEN, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.