Wegwerfartikel

Brevet européen · EP0814736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0814736
Numéro de demande
EP96903949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 janv. 1996
Publié
7 janv. 1998
Délivré
30 mars 2005
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP95/00665 23.02.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/000377 30.01.1996
Publication PCT
WO1996/025902 29.08.1996
Divisionnaire de
EP98114701
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 14 mai 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2009

  3. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  4. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

H.B. Fuller Licensing & Financing, Inc.

1200 Willow Lake Boulevard, St. Paul, Minnesota 55110-5132, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

WERENICZ, Harald

D-21391 Reppenstedt, DE

WITTKOPF, Thomas

D-21365 Adendorf, DE

VOSS, Gerhard

D-21335 Lüneburg, DE

REMMERS, Peter

D-21039 Hamburg, DE

KATSAROS, Mark, G.

Mahtomedi, MN 55115, US

POLANCE, Robert, Gordon

Vadnais Heights, MN 55109, US

KROLL, Mark, S.

Arden Hills, MN 55112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.