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Brevet européen · EP0815018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0815018
- Numéro de demande
- EP96907803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 1996
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 23 janv. 2002
- Radié
- 23 janv. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 5/28 (2006.01)B65D 21/032 (2006.01)B65D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- NZ 27091295 11.04.1995
- Demande PCT
- PCT/NZ1996/000023 22.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/032329 17.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BLOMFIELD, Gregory, Thomas
Auckland, NZ
COE, Robert, William
Auckland, NZ
BURGESS, Trevor, Grant
Hastings, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.