PROCEDE DE PREPARATION DES 1,2-BENSISOTHIAZOLINE-3-ONES

Brevet européen · EP0815092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0815092
Numéro de demande
EP96903151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1996
Publié
7 janv. 1998
Délivré
14 juil. 1999
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 275/04 (2006.01)
A01N 43/80 (2006.01)
Priorité
GB 9505377 17.03.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/000427 26.02.1996
Publication PCT
WO1996/029320 26.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 29 avr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni → Arch UK Biocides Limited, Wheldon Road, Castleford, West Yorkshire WF10 2JT, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  4. 14 sept. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ZENECA LIMITED, 15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  5. 14 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni → Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  6. 30 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  7. 15 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Arch UK Biocides Limited

Wheldon Road, Castleford, West Yorkshire WF10 2JT, GB

Inventeur

JAMES, Mark, Robert

Rawtenstall BB4 8JY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.