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Brevet européen · EP0815449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0815449
- Numéro de demande
- EP96905816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1996
- Publié
- 7 janv. 1998
- Délivré
- 12 mai 2004
- Radié
- 22 févr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 33/558 (2006.01)B65D 81/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 9505425 17.03.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/000810 23.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/029603 26.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Inverness Medical Switzerland GmbH, Bundesplatz 10, 6300 Zug → Inverness Medical Switzerland GmbH, Bahnhofstrasse 28, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 15 août 2005
Adresse modifiée
- Créancier gagiste
- General Electric Capital Corporation, 2325 Lakeview Parkway, Suit 700, Alpharetta, Georgia 3004-1976, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Capital Corporation, 2 Bethesda Metro Center, Suite 600,, Bethesda, Maryland 20814, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
F-94600 Choisy-le-Roi, FR
Rushden Northampton NN10 8DF, GB
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.