Vorläufer von Duftstoffen

Brevet européen · EP0816322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0816322
Numéro de demande
EP97110021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1997
Publié
7 janv. 1998
Délivré
26 mars 2003
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/96 (2006.01)
C07C 69/734 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
C07D 327/06 (2006.01)
C07C 329/06 (2006.01)
Priorité
EP 96110157 24.06.1996
EP 97107133 30.04.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier-Genève

Mandataire

John Anthony McStea Givaudan Schweiz AG

Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

Inventeur

Anderson, Denise

8032 Zurich

Frater, Georg

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.