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Brevet européen · EP0817579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0817579
Numéro de demande
EP96905411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1996
Publié
14 janv. 1998
Délivré
2 mai 2003
Radié
2 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A45D 40/26 (2006.01)
A46B 9/02 (2006.01)
A46D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 412661 29.03.1995
Demande PCT
PCT/US1996/001681 07.02.1996
Publication PCT
WO1996/029905 03.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

NARDOLILLO, Irene, C.

Northport, NY 11768, US

VALDES, Nancy, E.

Oceanside, NY 11572, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.