Production d'un arôme de viande

Brevet européen · EP0818153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0818153
Numéro de demande
EP96201923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1996
Publié
14 janv. 1998
Délivré
13 nov. 2002
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/231 (2006.01)
A23L 1/23 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.