Drehwerkzeugkopf
Brevet européen · EP0818179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0818179
- Numéro de demande
- EP97202001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1997
- Publié
- 14 janv. 1998
- Délivré
- 26 mai 2004
- Radié
- 26 mai 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- US 676759 08.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Norman, Gerould W.
Clearwater, Florida 34622, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.