Dispositif pour la mesure de la concentration en peroxyde d'hydrogène
Brevet européen · EP0818676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0818676
- Numéro de demande
- EP96201939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1996
- Publié
- 14 janv. 1998
- Délivré
- 10 sept. 2003
- Radié
- 9 juil. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 25/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.07.2016
- 10 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 10.03.2011
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Transféré
- Titulaire
- SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Case postale 353, 1800 Vevey → Serac Group, 12, route de Mamers, 72400 La Ferté-Bernard, France
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.