Capuchon en plastique et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0819617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0819617
Numéro de demande
EP97114528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1996
Publié
21 janv. 1998
Délivré
31 janv. 2001
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/00 (2006.01)
B29C 45/33 (2006.01)
Priorité
JP 27020195 18.10.1995
JP 4750596 05.03.1996
Divisionnaire de
EP96307515
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 10 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2011

  3. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

  4. 31 janv. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Daikyo Seiko, Ltd.

DAIKYO SEIKO, LTD.

38-2, Sumida 3-chome, Sumida-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Sudo, Morihiro

Sumida-ku, Tokyo, JP

Togashi, Hiroshi

Abiko-shi, Chiba-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.