Composition pigmentaire aqueuse pour encre

Brevet européen · EP0819737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0819737
Numéro de demande: EP97112373
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 18 juil. 1997
Publié: 21 janv. 1998
Délivré: 23 avr. 2003
Radié: 31 juil. 2014
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C09D 11/00 (2006.01)
C09D 11/16 (2006.01)
Priorité: JP 19050896 19.07.1996
JP 19050996 19.07.1996
JP 22655996 28.08.1996
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
1 août 2014
Adresse modifiée
Mandataire
BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.08.2014
30 juin 2008
Adresse modifiée
Mandataire
A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
15 août 2003
Mandataire inscrit
Mandataire
A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Orient Chemical Industries, Ltd

ORIENT CHEMICAL INDUSTRIES, LTD.

1-7-14, Shinmori Asahi-ku, Osaka-shi Osaka-fu, JP

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Nagasawa, Toshiyuki

Yawata-shi, Kyoto-fu, JP

Itoh, Sohko, 205, Shateau-resident part 1

Neyagawa-shi, Osaka-fu, JP

Okamura, Aiko

Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.