Temperaturmessvorrichtung

Brevet européen · EP0819889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0819889
Numéro de demande
EP97810431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1997
Publié
21 janv. 1998
Délivré
7 févr. 2007
Radié
1 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23N 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 19628960 18.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.07.2017

  2. 23 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → Ansaldo Energia IP UK Limited, 5th Floor, North Side, 7/10 Chandos Street, Cavendish Square, London W1G 9DQ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.02.2017

  3. 9 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alstom Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 09.07.2016

  4. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  5. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.