Procédé de protection de défaillance d'un disjoncteur
Brevet européen · EP0820081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0820081
- Numéro de demande
- EP97401696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1997
- Publié
- 21 janv. 1998
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 9/56 (2006.01)H01H 9/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 9609012 18.07.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alstom T & D SA, 25 avenue Kléber, 75116 Paris, France → Areva T&D SA, 3, avenue André Malraux,, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, France
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Areva T&D SA, 3, avenue André Malraux,, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, France → AREVA T&D SA, 3, avenue André Malraux, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, France
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Marmonier, Jean
73100 Aix Les Bains, FR
Lefort, Hervé
34280 La Grande Motte, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.