Procédé de protection de défaillance d'un disjoncteur

Brevet européen · EP0820081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0820081
Numéro de demande
EP97401696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1997
Publié
21 janv. 1998
Délivré
7 avr. 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/56 (2006.01)
H01H 9/16 (2006.01)
Priorité
FR 9609012 18.07.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  3. 15 sept. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alstom T & D SA, 25 avenue Kléber, 75116 Paris, France → Areva T&D SA, 3, avenue André Malraux,, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, France

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Areva T&D SA, 3, avenue André Malraux,, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, France → AREVA T&D SA, 3, avenue André Malraux, Le "Sextant", 92309 Levallois-Perret Cedex, France

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  5. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Marmonier, Jean

73100 Aix Les Bains, FR

Lefort, Hervé

34280 La Grande Motte, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.