CARTE D'ANALYSE

Brevet européen · EP0820348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0820348
Numéro de demande
EP97901736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1997
Publié
28 janv. 1998
Délivré
9 janv. 2002
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 9601984 12.02.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/000112 12.02.1997
Publication PCT
WO1997/028899 14.08.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 28 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bio Mérieux

BIO MERIEUX

Chemin de l'Orme, 69280 Marcy l'Etoile, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

LIMON, Bernard, Jean-Marie

F-01250 Rignat, FR

MARQUIS-WEIBLE, Fabienne

CH-2000 Neuchâtel

RENAUD, Philippe

CH-1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.