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Brevet européen · EP0820397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0820397
- Numéro de demande
- EP95929535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 1995
- Publié
- 28 janv. 1998
- Délivré
- 26 févr. 2003
- Radié
- 26 févr. 2003
- Classes CIB
- B61B 3/00 (2006.01)B61B 10/02 (2006.01)E01B 25/24 (2006.01)
- Priorité
- US 418214 06.04.1995
- Demande PCT
- PCT/US1995/010344 14.08.1995
- Publication PCT
- WO1996/031380 10.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Inventeur
DESILETS, Dennis, W.
West Bloomfield, MI 48322, US
CARLSON, Raymond, L.
Munising, MI 49862, US
DALE, Steven, J.
Waterford, MI 48328, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.