Aufhängebügel für Pfette
Brevet européen · EP0821114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0821114
- Numéro de demande
- EP96111831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1996
- Publié
- 28 janv. 1998
- Délivré
- 7 nov. 2001
- Radié
- 7 nov. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04B 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Van Leeuwen, Martin
Tilburg, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.