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Brevet européen · EP0823192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0823192
Numéro de demande
EP97904327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1997
Publié
11 févr. 1998
Délivré
20 sept. 2000
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
Priorité
CH 47196 23.02.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000065 21.02.1997
Publication PCT
WO1997/031509 28.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 29 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

Parties

Titulaire

MGC-Plasma AG

Hofackerstrasse 24, 4132 Muttenz

Inventeur

HOFFELNER, Wolfgang

CH-5452 Oberrohrdorf

VAN DER HAEGEN, Patric

CH-4133 Pratelln

ZEMAN, Alex

F-68110 Illzach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.