Reflektor mit resistenter Oberfläche

Brevet européen · EP0824154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0824154
Numéro de demande
EP97810524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1997
Publié
18 févr. 1998
Délivré
8 mai 2002
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 11/18 (2006.01)
G02B 1/10 (2006.01)
Priorité
CH 200196 15.08.1996
CH 216596 03.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alcan Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Fuchs, Roman

8200 Schaffhausen

Schottner, Gerhard

91560 Heilsbronn, DE

Sandrock, Johannes Martin

97204 Höchberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.