Durchflussregler mit einer Druckregelung
Brevet européen · EP0824232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0824232
- Numéro de demande
- EP97306008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1997
- Publié
- 18 févr. 1998
- Délivré
- 3 nov. 1999
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 21233096 12.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 mars 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Sendai-shi, Miyagi-ken, JP
Nishi-ku, Osaka, JP
Nishi-ku, Osaka, JP
Nishi-ku, Osaka, JP
Nishi-ku, Osaka, JP
Nishi-ku, Osaka, JP
Nishi-ku, Osaka, JP
Nishi-ku, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.