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Brevet européen · EP0824327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0824327
Numéro de demande
EP96914981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1996
Publié
25 févr. 1998
Délivré
7 nov. 2001
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 19517010 10.05.1995
DE 19611123 21.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/001701 24.04.1996
Publication PCT
WO1996/035344 14.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  3. 15 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

William Prym GmbH & Co. KG

Zweifaller Strasse 130, 52224 Stolberg, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

HURTZ, Winfried

D-52224 Stolberg, DE

SCHWARZ, Michael

D-44628 Herne, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.