Profilpaarung aus Leichtmetall

Brevet européen · EP0825062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0825062
Numéro de demande
EP97810534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1997
Publié
25 févr. 1998
Délivré
20 févr. 2002
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 1/44 (2006.01)
Priorité
DE 29614329 U 22.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Kemen, Hans-Jörgen

78224 Singen, DE

Maier, Peter

78256 Streisslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.