Profilpaarung aus Leichtmetall
Brevet européen · EP0825062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0825062
- Numéro de demande
- EP97810534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 1997
- Publié
- 25 févr. 1998
- Délivré
- 20 févr. 2002
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 1/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 29614329 U 22.08.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 28 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Kemen, Hans-Jörgen
78224 Singen, DE
Maier, Peter
78256 Streisslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.