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Brevet européen · EP0828567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0828567
Numéro de demande
EP97903053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1997
Publié
18 mars 1998
Délivré
2 oct. 2002
Radié
2 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 7/14 (2006.01)
Priorité
US 588802 19.01.1996
US 664130 14.06.1996
Demande PCT
PCT/US1997/000984 17.01.1997
Publication PCT
WO1997/026086 24.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

JohnsonDiversey, Inc.

8310 16th Street, Sturtevant, Wisconsin 53177-0902, US

Inventeur

POUTIATINE, Andrew, I.

Portola Valley, CA 94028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.