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Brevet européen · EP0829861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0829861
Numéro de demande
EP97118102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1996
Publié
18 mars 1998
Délivré
19 nov. 2003
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 7/09 (2006.01)
G11B 11/10 (2006.01)
Priorité
US 376882 25.01.1995
Divisionnaire de
EP96300350
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Discovision Associates

DISCOVISION ASSOCIATES

2355 Main Street Suite 200, Irvine, CA 92714, US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Schell, David Louis

Colorado Springs, Colorado 80918, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.