IMPRIMANTE POUR BAIE D'UNITE
Brevet européen · EP0830253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0830253
- Numéro de demande
- EP96916936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1996
- Publié
- 25 mars 1998
- Délivré
- 28 août 2002
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 29/38 (2006.01)H05K 7/16 (2006.01)B41J 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 470921 06.06.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/008305 03.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/039301 12.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 déc. 2003
Transféré
- Titulaire
- CYCOLOR, INC., 3385 Newmark Drive, Miamisburg, Ohio 45342, Etats-Unis d'Amérique → HSBC Bank USA, 10 East 40th Street, New York, NY 10016-0200, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 30 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CAMILLUS, Joseph, C.
Miamisburg, OH 45342, US
WHITAKER, Tyson, B.
Miamisburg, OH 45342, US
GOMI, Masao
Miamisburg, OH 45342, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.