AUSGIESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0830290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0830290
- Numéro de demande
- EP96915131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1996
- Publié
- 25 mars 1998
- Délivré
- 28 juil. 1999
- Radié
- 28 juil. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)
- Priorité
- US 464338 05.06.1995
- Demande PCT
- PCT/IB1996/000546 03.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/039332 12.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
- 30 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
Parties
Inventeur
OWEN, Barry, Charles
Southfield, MI 48076, US
PAPE, Leslie
South Lyon, Michigan 48178, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.