COMPOSITIONS CAOUTCHOUTEES VULCANISABLES
Brevet européen · EP0830423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0830423
- Numéro de demande
- EP96917249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1996
- Publié
- 25 mars 1998
- Délivré
- 22 sept. 1999
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/3492 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 478581 07.06.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/009341 05.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/040827 19.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 30 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 30 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
Parties
Inventeur
WILLIAMS, Laurence, L.
Stamford, CT 06903, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.