COMPOSITIONS CAOUTCHOUTEES VULCANISABLES

Brevet européen · EP0830423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0830423
Numéro de demande
EP96917249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1996
Publié
25 mars 1998
Délivré
22 sept. 1999
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/3492 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
Priorité
US 478581 07.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/009341 05.06.1996
Publication PCT
WO1996/040827 19.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  3. 30 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Inventeur

WILLIAMS, Laurence, L.

Stamford, CT 06903, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.