DOPPELVERGLASUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP0831073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0831073
- Numéro de demande
- EP97908534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1997
- Publié
- 25 mars 1998
- Délivré
- 27 oct. 1999
- Radié
- 27 oct. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03C 27/06 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 8112196 03.04.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1997/001065 27.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/036838 09.10.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 29 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
KATO, Hidemi Nippon Sheet Glass Co., Ltd.
Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541, JP
MINAAI, Tetsuo Nippon Sheet Glass Co., Ltd.
Osaka 541, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.