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Brevet européen · EP0831693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0831693
Numéro de demande
EP96917502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1996
Publié
1 avr. 1998
Délivré
17 mai 2000
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 29509539 U 10.06.1995
DE 29603290 U 23.02.1996
DE 29605968 U 30.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/002465 07.06.1996
Publication PCT
WO1996/041521 27.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Beaphar Import & Export GmbH

Tackenweide 52, 46446 Emmerich, DE

Inventeur

AA, Johannes Hendricus Lifgerus

D-46446 Emmerich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.