Steuersystem für eine Textilmaschine

Brevet européen · EP0832997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0832997
Numéro de demande
EP97120984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1990
Publié
1 avr. 1998
Délivré
3 juil. 2002
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/32 (2006.01)
Priorité
DE 3910181 29.03.1989
Divisionnaire de
EP90104538
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Erni, Markus

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.