Structure de montage pour une branche de lunettes
Brevet européen · EP0833185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0833185
- Numéro de demande
- EP97400169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 1997
- Publié
- 1 avr. 1998
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 1/08 (2006.01)G02C 5/14 (2006.01)G02C 5/22 (2006.01)G02C 5/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 968996 U 26.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 14 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Satoru, Musunaga
Fukui-shi, Fukui-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.