ANTRIEBSVORRICHTUNG FÜR EINEN MOTOR

Brevet européen · EP0833438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0833438
Numéro de demande
EP97915716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1997
Publié
1 avr. 1998
Délivré
12 mars 2003
Radié
10 avr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02P 8/00 (2006.01)
H02P 8/02 (2006.01)
H02P 8/10 (2006.01)
H02P 8/24 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 8918896 11.04.1996
JP 9828096 19.04.1996
Demande PCT
PCT/JP1997/001276 11.04.1997
Publication PCT
WO1997/038487 16.10.1997
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.04.2017

  2. 29 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 29.10.2016

  3. 1 sept. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 01.09.2011

  4. 30 nov. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Citizen Watch Co. Ltd., 1-12, Tanashicho 6-chome,, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, Japon → CITIZEN HOLDINGS CO., LTD., 1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi,, Tokyo 188-8511, Japon

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  5. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  6. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

HIGUCHI, Haruhiko

Tokorozawa-shi, Saitama 359, JP

ICHIKAWA, Masakazu

Soka-shi, Saitama 340, JP

KIHARA, Hiroyuki

Kodaira-shi, Tokyo 187, JP

MURAKAMI, Tomomi

Higashimurayama-shi, Tokyo 189, JP

TSUCHIYA, Hidetaka

Akishima-shi, Tokyo 196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.