ANTRIEBSVORRICHTUNG FÜR EINEN MOTOR
Brevet européen · EP0833438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0833438
- Numéro de demande
- EP97915716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1997
- Publié
- 1 avr. 1998
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 10 avr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02P 8/00 (2006.01)H02P 8/02 (2006.01)H02P 8/10 (2006.01)H02P 8/24 (2006.01)G04C 3/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 8918896 11.04.1996JP 9828096 19.04.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1997/001276 11.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/038487 16.10.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.04.2017
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 1 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 30 nov. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Citizen Watch Co. Ltd., 1-12, Tanashicho 6-chome,, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, Japon → CITIZEN HOLDINGS CO., LTD., 1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi,, Tokyo 188-8511, Japon
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Tokorozawa-shi, Saitama 359, JP
Soka-shi, Saitama 340, JP
Kodaira-shi, Tokyo 187, JP
Higashimurayama-shi, Tokyo 189, JP
Akishima-shi, Tokyo 196, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.