IRREGULÄR GEFORMTE GLASFASERN UND ISOLATION DARAUS

Brevet européen · EP0833801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0833801
Numéro de demande
EP96915402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1996
Publié
8 avr. 1998
Délivré
23 août 2000
Radié
23 août 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03C 13/00 (2006.01)
Priorité
US 434620 04.05.1995
Demande PCT
PCT/US1996/005991 30.04.1996
Publication PCT
WO1996/034835 07.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  2. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Inventeur

RAPP, Charles, F.

Newark, OH 43055, US

CAMERON, Neil, M.

Granville, OH 43023, US

MAYHEW, Ronald, W.

Newark, OH 43055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.